Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU VIEUX CLOITRE
MEILLAN JACK

Numéro de dépôt :
3178563
Date de dépôt :
06/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
06/08/2012
CHATEAU DU VIEUX CLOITRE de MEILLAN JACK

Présentation de la marque CHATEAU DU VIEUX CLOITRE

Déposée le 6 août 2002 par MEILLAN JACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DU VIEUX CLOITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est MEILLAN JACK domicilié(e) 12 RUE DU 8 MAI 45,33500 ARVEYRES - 33500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAN JACK domicilié(e) 12 RUE DU 8 MAI 45,33500 ARVEYRES - 33500 - France.

La marque CHATEAU DU VIEUX CLOITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU VIEUX CLOITRE est expirée depuis le 6 août 2012.


MEILLAN JACK - 12 RUE DU 8 MAI 45,33500 ARVEYRES - 33500 - France


MEILLAN JACK - 12 RUE DU 8 MAI 45,33500 ARVEYRES - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château du vieux cloître