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Marques déposées par MEILHEURAT PASCAL
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Les ain'pertinentes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les ain'pertinentes
MEILHEURAT PASCAL

Numéro de dépôt :
3594553
Date de dépôt :
19/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/08/2018
Les ain\'pertinentes de MEILHEURAT PASCAL

Présentation de la marque Les ain'pertinentes

Déposée le 19 août 2008 par MEILHEURAT PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Les ain'pertinentes »

Le déposant est MEILHEURAT PASCAL domicilié(e) Hotel du Prieuré, 49, Boulevard de Bron,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEILHEURAT PASCAL domicilié(e) Hotel du Prieuré, 49, Boulevard de Bron,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les ain'pertinentes est expirée depuis le 19 août 2018.

MEILHEURAT PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : POL & NOL france


MEILHEURAT PASCAL - Hotel du Prieuré, 49, Boulevard de Bron,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France


MEILHEURAT PASCAL - Hotel du Prieuré, 49, Boulevard de Bron,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

– produits de l'imprimerie – photographies – caractères d'imprimerie – objets d'art gravés ou lithographies.

– objets d'art en matière plastique.

– activités culturelles – publication de livres – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.