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Marques déposées par MEIGNIÉ CATHERINE
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ZAÂMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZAÂMA
MEIGNIÉ CATHERINE

Numéro de dépôt :
3225787
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
19/05/2023
ZAÂMA de MEIGNIÉ CATHERINE

Présentation de la marque ZAÂMA

Déposée le 19 mai 2003 par MEIGNIÉ CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « ZAÂMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est MEIGNIÉ CATHERINE domicilié(e) DOMAINE de GÉLADE, 28 Rue R. DORGELÉS - 33340 - LESPARRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEIGNIÉ CATHERINE domicilié(e) DOMAINE de GéLADE, 28 Rue R. DORGELES - 33340 - LESPARRE - France.

La marque ZAÂMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZAÂMA est expirée depuis le 19 mai 2023.


MEIGNIÉ CATHERINE - DOMAINE de GÉLADE, 28 Rue R. DORGELÉS - 33340 - LESPARRE - France


MEIGNIÉ CATHERINE - DOMAINE de GéLADE, 28 Rue R. DORGELES - 33340 - LESPARRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2013 n°2527412 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-04-11

Objets d'art en verre, terre cuite, métal et/ou textile.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).