Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KITECH
MEIGNEN DOMINIQUE
LAMARRE LAURENT AVTS
RAUX CORINNE AIR SIGNS

Numéro de dépôt :
3034941
Date de dépôt :
16/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2010
KITECH de MEIGNEN DOMINIQUE

Présentation de la marque KITECH

Déposée le 16 juin 2000 par MEIGNEN DOMINIQUE, LAMARRE LAURENT AVTS, RAUX CORINNE AIR SIGNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Les déposants sont MEIGNEN DOMINIQUE, domicilié(e) 5, avenue Descartes, 94450 LIMEIL-BREVANNES - France, LAMARRE LAURENT AVTS, domicilié(e) 4, rue Emile Noirot, 42100 ST ETIENNE - France, RAUX CORINNE AIR SIGNS, domicilié(e) 5, avenue Descartes, 94450 LIMEIL-BREVANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique MEIGNEN AIR SIGNS - France.

La marque KITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KITECH est expirée depuis le 16 juin 2010.


MEIGNEN DOMINIQUE - 5, avenue Descartes, 94450 LIMEIL-BREVANNES - France

LAMARRE LAURENT AVTS - 4, rue Emile Noirot, 42100 ST ETIENNE - France

RAUX CORINNE AIR SIGNS - 5, avenue Descartes, 94450 LIMEIL-BREVANNES - France


Dominique MEIGNEN AIR SIGNS - France


Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321505 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Appareils et instruments nautiques Appareils de locomotion par air ou par eau Voiles Tissus Vêtements Jeux, jouets - articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].