Marque enregistrée - Marque en non vigueur

San Froid
MEIGNAN François

Numéro de dépôt :
3934705
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022
San Froid de MEIGNAN François

Présentation de la marque San Froid

Déposée le 17 juillet 2012 par la société MEIGNAN François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « San Froid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la société MEIGNAN François domicilié(e) chemin des OZIERES - 84560 - MENERBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 960 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, San Froid domicilié(e) chemin des OZIERES - 84560 - MENERBES - France.

La marque San Froid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque San Froid est expirée depuis le 17 juillet 2022.

MEIGNAN François a également déposé les autres marques suivantes : SAINT BERNARD PROTECTION


MEIGNAN François - chemin des OZIERES - 84560 - MENERBES - France - SIREN 398960880


San Froid - chemin des OZIERES - 84560 - MENERBES - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.