Déposée le 17 juillet 2012 par la société MEIGNAN François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « San Froid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la société MEIGNAN François domicilié(e) chemin des OZIERES - 84560 - MENERBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 960 880 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, San Froid domicilié(e) chemin des OZIERES - 84560 - MENERBES - France.
La marque San Froid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEIGNAN François - chemin des OZIERES - 84560 - MENERBES - France - SIREN 398960880
San Froid - chemin des OZIERES - 84560 - MENERBES - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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