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Marques déposées par MEI Bernard
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MODALIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODALIS
MEI Bernard, MODALIS

Numéro de dépôt :
3168393
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2022
MODALIS de MEI Bernard

Présentation de la marque MODALIS

Déposée le 10 juin 2002 par MEI Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est MEI Bernard, MODALIS domicilié(e) Héliosis A, 220 rue Denis Papin - 13857 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard MEI, MODALIS domicilié(e) Héliosis A, 220 rue Denis Papin - 13857 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque MODALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODALIS est expirée depuis le 10 juin 2022.


MEI Bernard, MODALIS - Héliosis A, 220 rue Denis Papin - 13857 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Monsieur Bernard MEI, MODALIS - Héliosis A, 220 rue Denis Papin - 13857 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2012 n°2501223 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-06

Services de location de caisses-mobiles, de conteneurs d'entreposage et de transport, de remorques porte-conteneurs et de wagons porte-conteneurs ; services d'information et de conseil en matière de location de matériel d'entreposage et de matériel roulant ; services de conseil en logistique du transport.