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Marques déposées par monsieur MEHMET EMIN ALACA
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HAND SENDER+
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAND SENDER+
M. MEHMET EMIN ALACA

Numéro de dépôt :
4010586
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2023
HAND SENDER+ de MEHMET EMIN ALACA

Présentation de la marque HAND SENDER+

Déposée par voie électronique le 7 juin 2013 par monsieur MEHMET EMIN ALACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAND SENDER+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur MEHMET EMIN ALACA domicilié(e) 10 RUE LEO LAGRANGE - 27950 - SAINT-MARCEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MEHMET EMIN ALACA domicilié(e) 10 RUE LEO LAGRANGE - 27950 - SAINT-MARCEL - France.

La marque HAND SENDER+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010586.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAND SENDER+ est expirée depuis le 7 juin 2023.

MEHMET EMIN ALACA a également déposé les autres marques suivantes : D DHUMLER , EMATRONIC


M. MEHMET EMIN ALACA - 10 RUE LEO LAGRANGE - 27950 - SAINT-MARCEL - France


M. MEHMET EMIN ALACA - 10 RUE LEO LAGRANGE - 27950 - SAINT-MARCEL - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.