Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MEHMET EMIN ALACA
/
EMATRONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMATRONIC
M. MEHMET EMIN ALACA

Numéro de dépôt :
4004496
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2023
EMATRONIC de MEHMET EMIN ALACA

Présentation de la marque EMATRONIC

Déposée par voie électronique le 14 mai 2013 par monsieur MEHMET EMIN ALACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMATRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur MEHMET EMIN ALACA domicilié(e) 10 RUE LEO LAGRANGE - 27950 - SAINT-MARCEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MEHMET EMIN ALACA domicilié(e) 10 RUE LEO LAGRANGE - 27950 - SAINT-MARCEL - France.

La marque EMATRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMATRONIC est expirée depuis le 14 mai 2023.

MEHMET EMIN ALACA a également déposé les autres marques suivantes : D DHUMLER , HAND SENDER+


M. MEHMET EMIN ALACA - 10 RUE LEO LAGRANGE - 27950 - SAINT-MARCEL - France


M. MEHMET EMIN ALACA - 10 RUE LEO LAGRANGE - 27950 - SAINT-MARCEL - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 28 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°675314 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Inscription le 31 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678475 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-31

Coffres-forts ; coffres métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; détecteurs.