Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OFFICIAL YMCMB
M. MEHMET ALI ALHAS

Numéro de dépôt :
3998824
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
OFFICIAL YMCMB de MEHMET ALI ALHAS

Présentation de la marque OFFICIAL YMCMB

Déposée par voie électronique le 17 avril 2013 par monsieur MEHMET ALI ALHAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OFFICIAL YMCMB »

Le déposant est monsieur MEHMET ALI ALHAS domicilié(e) 5 RUE DR.SCHWEITZER - 60180 - NOGENT SUR OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MEHMET ALI ALHAS domicilié(e) 5 RUE DR SCHWEITZER - 60180 - NOGENT SUR OISE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25


M. MEHMET ALI ALHAS - 5 RUE DR.SCHWEITZER - 60180 - NOGENT SUR OISE - France


M. MEHMET ALI ALHAS - 5 RUE DR SCHWEITZER - 60180 - NOGENT SUR OISE - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 17 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625731 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680125 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.