Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MEHL Gilbert
/
LA FENETRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FENETRE
MEHL Gilbert

Numéro de dépôt :
94509981
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2004

Présentation de la marque LA FENETRE

Déposée le 2 mars 1994 par la société MEHL Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FENETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la société MEHL Gilbert domicilié(e) Mas de Flandrin, 13520 MAUSSANE LES ALPILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 309 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEHL Gilbert - France.

La marque LA FENETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FENETRE est expirée depuis le 2 mars 2004.


MEHL Gilbert - Mas de Flandrin, 13520 MAUSSANE LES ALPILLES - France - SIREN 330309998


MEHL Gilbert - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309789 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Couverts en bois d'olivier. Jeux et jouets en bois. Jeux de société. Jeux d'échec.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].