Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEBON Céréals and Food
MEHIRI HECHMI

Numéro de dépôt :
3852852
Date de dépôt :
14/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2021
CEBON Céréals and Food de MEHIRI HECHMI

Présentation de la marque CEBON Céréals and Food

Déposée le 14 août 2011 par MEHIRI HECHMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEBON Céréals and Food » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est MEHIRI HECHMI domicilié(e) 12 RUE ERNEST LEFEVRE - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEHIRI HECHMI domicilié(e) 12 RUE ERNEST LEFEVRE - 75020 - PARIS - France.

La marque CEBON Céréals and Food a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEBON Céréals and Food est expirée depuis le 14 août 2021.

MEHIRI HECHMI a également déposé les autres marques suivantes : LINOU READY AND GO


MEHIRI HECHMI - 12 RUE ERNEST LEFEVRE - 75020 - PARIS - France


MEHIRI HECHMI - 12 RUE ERNEST LEFEVRE - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 18 janvier 2012 - Retrait partiel n°567369 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18

Inscription le 17 avril 2012 - Rejet partiel n°574044 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; sucre à usage médical ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.