Marque expirée - Marque en non vigueur
NOVA THERMA
Numéro de dépôt :
3654478
Date de dépôt :
03/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/06/2019
Présentation de la marque NOVA THERMA
Déposée le 3 juin 2009 par MEHIER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NOVA THERMA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA THERMA est expirée depuis le 3 juin 2019.
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45