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Marques déposées par monsieur MEHDY DELANNÉE
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ATELIER 47.1
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER 47.1
Monsieur MEHDY DELANNÉE

Numéro de dépôt :
4534585
Date de dépôt :
17/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2029
ATELIER 47.1 de MEHDY DELANNÉE

Présentation de la marque ATELIER 47.1

Déposée par voie électronique le 17 mars 2019 par monsieur MEHDY DELANNÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER 47.1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur MEHDY DELANNÉE domicilié(e) 21, rue du manoir - 35550 - PIPRIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MEHDY DELANNÉE domicilié(e) 21 RUE DU MANOIR - 35550 - PIPRIAC - France.

La marque ATELIER 47.1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER 47.1 arrivera à expiration en date du 17 mars 2029.


Monsieur MEHDY DELANNÉE - 21, rue du manoir - 35550 - PIPRIAC - France


Monsieur MEHDY DELANNÉE - 21 RUE DU MANOIR - 35550 - PIPRIAC - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Inscription le 28 novembre 2019 - Rejet partiel n°773725 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-28

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure.