Déposée le 13 mai 1997 par Mehdi TOUZANI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COOL AND CALM. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-25 du 20 juin 1997.
Le déposant est Mehdi TOUZANI, domicilié(e) 3 bis rue du Général Delanne, 92200 Neuilly sur Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mehdi TOUZANI - France.
La marque COOL AND CALM. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOL AND CALM. est expirée depuis le 13 mai 2007.
Mehdi TOUZANI a également déposé les autres marques suivantes : D27
Mehdi TOUZANI - 3 bis rue du Général Delanne, 92200 Neuilly sur Seine - France
Mehdi TOUZANI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43
Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25
Disques acoustiques - Cassettes vidéo - Circuits imprimés - Compact (disques) audio-vidéo - Compact (disques optiques) - Emetteurs de signaux électroniques. Enregistrements sonores (support d') - Disques compact - Logiciels - Modems - Récepteurs - Son (appareils pour la transmission du). Communication par terminaux d'ordinateurs - Communication radiophonique - Communications téléphoniques - Emissions radiophoniques - Emissions télévisées - Messagerie électronique - Ordinateurs (transmission de messages et d'images assistées par) - Radiodiffusion - Télévision (diffusion de programme de ) - Télévision par câble - Transmission par satellite. Services d'artistes de spectacle - Divertissement - Production de films sur bande vidéo - Production phonographique - Divertissement radiophonique - Edition audio-visuelle - Divertissement télévisé - Exposition (organisation de) à but culturel et éducatif - Film (production) - Location d'enregistrement sonore - Montage de programmes radiophoniques et télévisés - Organisation de spectacles - Radiophonique (divertissement) - Spectacle (production de) - Studio d'enregistrement (service de) - Textes (publication) autres que publicitaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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