BURGER-SUR-SEINE
Présentation de la marque BURGER-SUR-SEINE
Déposée par voie électronique le 5 avril 2013 par monsieur mehdi tounsi et monsieur sebastien Riou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BURGER-SUR-SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BURGER-SUR-SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995639.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BURGER-SUR-SEINE est expirée depuis le 5 avril 2023.
mehdi tounsi a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03