Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLUB Café
Monsieur Mehdi MOUSSERATI

Numéro de dépôt :
4326959
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/01/2027
LE CLUB Café de Mehdi MOUSSERATI

Présentation de la marque LE CLUB Café

Déposée le 5 janvier 2017 par monsieur Mehdi MOUSSERATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE CLUB Café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Mehdi MOUSSERATI domicilié(e) 211 bis rue de Lannoy - 59100 - ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GOUACHE AVOCATS, M. GOUACHE Jean-Baptiste domicilié(e) 4 rue Dufrénoy, 75116 - France.

La marque LE CLUB Café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326959.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB Café arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

Mehdi MOUSSERATI a également déposé les autres marques suivantes : LE CLUB SANDWICH CAFE


Monsieur Mehdi MOUSSERATI - 211 bis rue de Lannoy - 59100 - ROUBAIX - France


SELARL GOUACHE AVOCATS, M. GOUACHE Jean-Baptiste - 4 rue Dufrénoy, 75116 - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Café : thé : cacao : sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farines ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiseries ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel de cuisine ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restaurants ; services de bars ; services de traiteurs ; services de cafés ; services de cafétérias.