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Marques déposées par monsieur Mehdi kemoune
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Pas né(e)s pour subir
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pas né(e)s pour subir
M. Mehdi kemoune
M. marc Allot
M. OLIVIER SEKAI

Numéro de dépôt :
3966640
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pas né(e)s pour subir de Mehdi kemoune

Présentation de la marque Pas né(e)s pour subir

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2012 par monsieur Mehdi kemoune, monsieur marc Allot, monsieur OLIVIER SEKAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pas né(e)s pour subir »

Les déposants sont monsieur Mehdi kemoune domicilié(e) 2t rue des maisons hautes - 91410 - saint cyr sous dourdan - France, monsieur marc Allot domicilié(e) 2t rue des maisons hautes - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France, monsieur OLIVIER SEKAI domicilié(e) 2T RUE DES MAISONS HAUTES - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mehdi kemoune domicilié(e) 2t rue des maisons hautes - 91410 - saint cyr sous dourdan - France.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 27


M. Mehdi kemoune - 2t rue des maisons hautes - 91410 - saint cyr sous dourdan - France

M. marc Allot - 2t rue des maisons hautes - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France

M. OLIVIER SEKAI - 2T RUE DES MAISONS HAUTES - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France


M. Mehdi kemoune - 2t rue des maisons hautes - 91410 - saint cyr sous dourdan - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 5 août 2014 - Rejet total n°628923 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.