Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Jin Cornelly
M. mehdi Foughali, Agissant pour le compte de la société "Jin Cornelly" en cours de formation
M. Freddy Mavoungou, Agissant pour le compte de la société "Jin Cornelly" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3983458
Date de dépôt :
17/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Jin Cornelly de mehdi Foughali

Présentation de la marque Jin Cornelly

Déposée par voie électronique le 17 février 2013 par monsieur mehdi Foughali et monsieur Freddy Mavoungou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jin Cornelly »

Les déposants sont monsieur mehdi Foughali domicilié(e) Bat G 7éme étage pte 38, 59 rue jules Michelet - 92700 - COLOMBES - France et monsieur Freddy Mavoungou domicilié(e) Rdc, PorteT 197, 7 rue Jean Perrin - 92230 - Gennevilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mehdi Foughali domicilié(e) Bat G 7éme étage pte 38, 59 rue jules Michelet - 92700 - COLOMBES - France.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. mehdi Foughali, Agissant pour le compte de la société "Jin Cornelly" en cours de formation - Bat G 7éme étage pte 38, 59 rue jules Michelet - 92700 - COLOMBES - France

M. Freddy Mavoungou, Agissant pour le compte de la société "Jin Cornelly" en cours de formation - Rdc, PorteT 197, 7 rue Jean Perrin - 92230 - Gennevilliers - France


M. mehdi Foughali - Bat G 7éme étage pte 38, 59 rue jules Michelet - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614074 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.