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Marques déposées par monsieur Mehdi Boumrah
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Sans Culottes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sans Culottes
M. Mehdi Boumrah

Numéro de dépôt :
4002161
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2023
Sans Culottes de Mehdi Boumrah

Présentation de la marque Sans Culottes

Déposée par voie électronique le 30 avril 2013 par monsieur Mehdi Boumrah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sans Culottes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur Mehdi Boumrah domicilié(e) 8 Rue Stanislas - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mehdi Boumrah domicilié(e) 8 Rue Stanislas - 75006 - Paris - France.

La marque Sans Culottes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans Culottes est expirée depuis le 30 avril 2023.


M. Mehdi Boumrah - 8 Rue Stanislas - 75006 - Paris - France


M. Mehdi Boumrah - 8 Rue Stanislas - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.