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Marques déposées par MEHDI BABASSANA MIYOUNA
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Oshia
Marque expirée - Marque en non vigueur

Oshia
MEHDI BABASSANA MIYOUNA

Numéro de dépôt :
3630606
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2019
Oshia de MEHDI BABASSANA MIYOUNA

Présentation de la marque Oshia

Déposée le 18 février 2009 par MEHDI BABASSANA MIYOUNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oshia »

Le déposant est MEHDI BABASSANA MIYOUNA domicilié(e) 23 DES LEVRIERS - 95360 - MONTMAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEHDI BABASSANA MIYOUNA domicilié(e) 23 DES LEVRIERS - 95360 - MONTMAGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oshia est expirée depuis le 18 février 2019.


MEHDI BABASSANA MIYOUNA - 23 DES LEVRIERS - 95360 - MONTMAGNY - France


MEHDI BABASSANA MIYOUNA - 23 DES LEVRIERS - 95360 - MONTMAGNY - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 13 janvier 2010 - Rejet partiel n°513840 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 12 avril 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°521017 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Inscription le 13 septembre 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°531835 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Coffrets à bijoux ;

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