Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Frênette originale de la Montagne Noire
Méhat Karine, Agissant pour le compte de la société Méhat Karine en cours de formation

Numéro de dépôt :
3733304
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
Frênette originale de la Montagne Noire de Méhat Karine

Présentation de la marque Frênette originale de la Montagne Noire

Déposée le 26 avril 2010 par la société Méhat Karine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Frênette originale de la Montagne Noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la société Méhat Karine domicilié(e) Domaine de Grangevieille - 81540 - SORÈZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 385 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Méhat Karine domicilié(e) Domaine de Grangevieille - 81540 - SORÈZE - France.

La marque Frênette originale de la Montagne Noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frênette originale de la Montagne Noire est expirée depuis le 26 avril 2020.


Méhat Karine, Agissant pour le compte de la société Méhat Karine en cours de formation - Domaine de Grangevieille - 81540 - SORÈZE - France - SIREN 521385203


Méhat Karine - Domaine de Grangevieille - 81540 - SORÈZE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Sirops et autres préparations pour faire des boissons.