Frênette originale de la Montagne Noire
Présentation de la marque Frênette originale de la Montagne Noire
Déposée le 26 avril 2010 par la société Méhat Karine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Frênette originale de la Montagne Noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Frênette originale de la Montagne Noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frênette originale de la Montagne Noire est expirée depuis le 26 avril 2020.
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37