Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ipsé
MEGUSTA

Numéro de dépôt :
4568324
Date de dépôt :
17/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2029
Ipsé de MEGUSTA

Présentation de la marque Ipsé

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2019 par MEGUSTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ipsé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est MEGUSTA domicilié(e) 5 RUE FERDINAND BUISSON - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEGUSTA, Monsieur PIERRE COURBON domicilié(e) 5 RUE FERDINAND BUISSON - 92110 - CLICHY - France.

La marque Ipsé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ipsé arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.


MEGUSTA - 5 RUE FERDINAND BUISSON - 92110 - CLICHY - France


MEGUSTA, Monsieur PIERRE COURBON - 5 RUE FERDINAND BUISSON - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Inscription le 6 avril 2020 - Rejet partiel n°784599 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-06

Inscription le 6 avril 2020 - Rejet partiel n°784596 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-06

Culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.