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Marques déposées par la société MEGTEC SYSTEMS
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TEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEC
MEGTEC SYSTEMS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin

Numéro de dépôt :
1254217
Date de dépôt :
15/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2023

Présentation de la marque TEC

Déposée le 15 décembre 1983 par la société MEGTEC SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MEGTEC SYSTEMS domicilié(e) 830 Prosper Road, De Pere, WISCONSIN 54115 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TEC est expirée depuis le 15 décembre 2023.

MEGTEC SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : HI-FLOAT , TECTURN , MEG


MEGTEC SYSTEMS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin - 830 Prosper Road, De Pere, WISCONSIN 54115 - États-Unis


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Inscription - Changement de dénomination n°39658 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2025535 - Publication au BOPI 1993-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Inscription le 17 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260350 - Publication au BOPI 1998-08-17

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2003 n°2248748 - Publication au BOPI 2003-09-05

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2013 n°2547236 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2013-12-31

Inscription le 6 février 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°617945 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-06

Inscription le 7 janvier 2021 - Changement de nom, de dénomination n°807708 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07

Inscription le 7 janvier 2021 - Changement de forme juridique n°807703 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07

Inscription le 7 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807711 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07

Machines pour la fabrication et le traitement en continu, leurs pièces et accessoires, y compris les systèmes de stabilisation, les systèmes de contrôle, les rouleaux pour le refroidissement, les systèmes de traitement, les séchoirs et incénérateurs. Appareils et installations de séchage, de chauffage, de ventilation, de réfrigération, de refroidissement, incinération, climatisation d'air, de cuisson, ainsi que leurs pièces et accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.