MEGTEC SYSTEMS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1572499
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2020
Présentation de la marque MEG
Déposée le 29 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGTEC SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEG »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGTEC SYSTEMS domicilié(e) ZI des Malines 32/34, rue des Malines - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 271 342 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEG est expirée depuis le 29 janvier 2020.
MEGTEC SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : HI-FLOAT , TEC , TECTURN
MEGTEC SYSTEMS SAS, Société par actions simplifiée - ZI des Malines 32/34, rue des Malines - 91090 - LISSES - France - SIREN 301271342
NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2000 n°2162053 - Publication au BOPI 2000-01-14
Inscription le 31 mai 2005 - Changement de nature juridique n°412863 - Publication au BOPI 2005-05-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2010 n°2427819 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-14
Inscription le 26 juin 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°789509 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-26
Matériel pour l'équipement de rotatives notamment dispositifs de guides bandes, débiteurs de papier, dérouleurs de bobines, équipements de finition en ligne;dispositif de déviation de défilement de bande de papier.Barres et pompe d'alimentation d'encre, agitateurs d'encre appareils de contrôle de tension de bandes de niveau d'encre, compteur de vérification de consommation d'encre.Installation de distribution d'encre; refroidisseurs et humidificateurs de bandes de papier, sécheurs à air chaud épurateurs de fumées
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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