Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUSSES DE CASSIS
MEGRET Yves, Pierre

Numéro de dépôt :
1644910
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
17/01/2001
POUSSES DE CASSIS de MEGRET Yves

Présentation de la marque POUSSES DE CASSIS

Déposée le 17 janvier 1991 par MEGRET Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « POUSSES DE CASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEGRET Yves, Pierre, domicilié(e) 19 allée des Bouleaux, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France.

La marque POUSSES DE CASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644910.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSSES DE CASSIS est expirée depuis le 17 janvier 2001.

MEGRET Yves a également déposé les autres marques suivantes : POUSSES DE PECHER , POUSSES D'ORANGER , EPINETTE , EPINE NOIRE , PIN'S PUZZLE , POUSSES DE NOYER


MEGRET Yves, Pierre - 19 allée des Bouleaux, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Apéritif à base de vin, vins aromatisé, boissons aromatisées non alcooliques, boissons aromatisées gazéifiées

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.