POUSSES D'ORANGER
Présentation de la marque POUSSES D'ORANGER
Déposée le 17 janvier 1991 par MEGRET Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « POUSSES D'ORANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque POUSSES D'ORANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644911.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSSES D'ORANGER est expirée depuis le 17 janvier 2001.
MEGRET Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30