Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIN'S PUZZLE
MEGRET Yves

Numéro de dépôt :
1685482
Date de dépôt :
07/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2001

Présentation de la marque PIN'S PUZZLE

Déposée le 7 août 1991 par MEGRET Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIN'S PUZZLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEGRET Yves, domicilié(e) 19 allée des Bouleaux, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France.

La marque PIN'S PUZZLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIN'S PUZZLE est expirée depuis le 7 août 2001.

MEGRET Yves a également déposé les autres marques suivantes : POUSSES DE PECHER , POUSSES D'ORANGER , EPINETTE , EPINE NOIRE , POUSSES DE NOYER , POUSSES DE CASSIS


MEGRET Yves - 19 allée des Bouleaux, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Epinglettes en métaux précieux, Badges ornementaux

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.