Déposée le 25 février 1998 par MEGRET YVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « EPINETTE »
Le déposant est MEGRET YVES domicilié(e) 19 ALLEE DES BOULEAUX,37170 CHAMBRAY LES TOURS (dossier no 2359733) - 37170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES MEGRET domicilié(e) 19 ALLEE DES BOULEAUX,37170 CHAMBRAY LES TOURS (dossier no 2359733) - 37170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPINETTE est expirée depuis le 25 février 2018.
MEGRET YVES a également déposé les autres marques suivantes : EPINE NOIRE
MEGRET YVES - 19 ALLEE DES BOULEAUX,37170 CHAMBRAY LES TOURS (dossier no 2359733) - 37170 - France
YVES MEGRET - 19 ALLEE DES BOULEAUX,37170 CHAMBRAY LES TOURS (dossier no 2359733) - 37170 - France
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2008 n°2359733 - Publication au BOPI 2008-01-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14
Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664554 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10
Aperitifs à base de vin, liqueurs apéritives, crachoir de degustation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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