Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JETOIR
MEGRET Yves Pierre

Numéro de dépôt :
92439817
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2002

Présentation de la marque JETOIR

Déposée le 30 octobre 1992 par MEGRET Yves Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JETOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est MEGRET Yves Pierre, domicilié(e) 19 allée des Bouleaux, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEGRET Yves - France.

La marque JETOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JETOIR est expirée depuis le 30 octobre 2002.

MEGRET Yves Pierre a également déposé les autres marques suivantes : POUSSES


MEGRET Yves Pierre - 19 allée des Bouleaux, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France


MEGRET Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Container portatif récupérateur de déchets liquides après dégustation.Meuble récupérateur de déchets liquides après dégustation

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.