Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Beaupréau
SCEA MEGRAUD DOMAINE DE BEAUPREAU, SCEA

Numéro de dépôt :
3727281
Date de dépôt :
04/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2020
Domaine de Beaupréau de MEGRAUD DOMAINE DE BEAUPREAU

Présentation de la marque Domaine de Beaupréau

Déposée le 4 avril 2010 par MEGRAUD DOMAINE DE BEAUPREAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Beaupréau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est MEGRAUD DOMAINE DE BEAUPREAUTODO domicilié(e) 10 rue de Saint André - 17460 - RIOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 697 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA MEGRAUD DOMAINE DE BEAUPREAU domicilié(e) 10 rue de Saint André - 17460 - RIOUX - France.

La marque Domaine de Beaupréau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Beaupréau est expirée depuis le 4 avril 2020.


SCEA MEGRAUD DOMAINE DE BEAUPREAU, SCEA - 10 rue de Saint André - 17460 - RIOUX - France - SIREN 451697007


SCEA MEGRAUD DOMAINE DE BEAUPREAU - 10 rue de Saint André - 17460 - RIOUX - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou d'appellation d'origine ; spiritueux.