Marque expirée - Marque en non vigueur

AUX DELICES DE LA JOLIETTE
MEGNOUCHE MOURAD

Numéro de dépôt :
3439981
Date de dépôt :
11/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/07/2016
AUX DELICES DE LA JOLIETTE de MEGNOUCHE MOURAD

Présentation de la marque AUX DELICES DE LA JOLIETTE

Déposée le 11 juillet 2006 par MEGNOUCHE MOURAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « AUX DELICES DE LA JOLIETTE »

Le déposant est MEGNOUCHE MOURAD domicilié(e) 78 ALLEE D'AUVERGNE, LA PLAINE,13127 VITROLLES - 13127 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEGNOUCHE MOURAD domicilié(e) 78 ALLEE D'AUVERGNE, LA PLAINE,13127 VITROLLES - 13127 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX DELICES DE LA JOLIETTE est expirée depuis le 11 juillet 2016.


MEGNOUCHE MOURAD - 78 ALLEE D'AUVERGNE, LA PLAINE,13127 VITROLLES - 13127 - France


MEGNOUCHE MOURAD - 78 ALLEE D'AUVERGNE, LA PLAINE,13127 VITROLLES - 13127 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Service de restauration (alimentation).