Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BÛCHE ECO COMPACTE
MEGNIEN ENERGIE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3799161
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LA BÛCHE ECO COMPACTE de MEGNIEN ENERGIE

Présentation de la marque LA BÛCHE ECO COMPACTE

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEGNIEN ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BÛCHE ECO COMPACTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEGNIEN ENERGIE domicilié(e) 24, route de Chevanceaux - Cachaud 17270 SAINT MARTIN D'ARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 978 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 111, cours du Médoc - CS40009 33070 BORDEAUX CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35

MEGNIEN ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : LA BÛCHE ECO COMPACTE par MEGNIEN ENERGIE


MEGNIEN ENERGIE, Société à responsabilité limitée - 24, route de Chevanceaux - Cachaud 17270 SAINT MARTIN D'ARY - France - SIREN 522978535


SCHMIT CHRETIEN - 111, cours du Médoc - CS40009 33070 BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590174 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Bois (combustible) ; bois à brûler ; bois de feu. ;

Présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros : Bois (combustible), bois à brûler, bois de feu.