MEGMILK SNOW BRAND Co., Ltd., Société de droit japonais
Numéro de dépôt :
92435912
Date de dépôt :
01/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022
Présentation de la marque SNOW BRAND
Déposée le 1 octobre 1992 par la société étrangère MEGMILK SNOW BRAND Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SNOW BRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est la société étrangère MEGMILK SNOW BRAND Co domicilié(e) 1-1, Naebo-cho, 6-chome, Higashi-ku, Sapporo - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque SNOW BRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEGMILK SNOW BRAND Co., Ltd., Société de droit japonais - 1-1, Naebo-cho, 6-chome, Higashi-ku, Sapporo - Japon
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2002 n°2220714 - Publication au BOPI 2002-05-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Inscription le 29 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556804 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2012 n°2510025 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-24
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits ou légumes conservés, séchés, cuisinés et congelés, fruits de mer conservés, séchés, cuits et congelés; entrées préparées, congelées à consommer essentiellement sur place ou à l'extérieur; potages; gelées comestibles; gelée de café avec ou sans crème, gelées de fruits, confitures, sauces aux fruits; ufs et produits à base d'uf; lait, lait fermenté, boissons frappées à base de lait, d'arômes de fruits, yaourt frappé, boissons à base de lait, boissons à base de lait avec ou sans arômes de fruits, yaourt glacé, yaourt à boire, boissons fermentées; produits laitiers. présure: margarine, graisse à tartiner, crème comprenant des huiles et/ou graisses végétales, matière grasse, graisses de cuisine, huiles et graisses comestibles
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