MEGMILK SNOW BRAND Co., Ltd., Société de droit japonais
Numéro de dépôt :
92435911
Date de dépôt :
01/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 octobre 1992 par la société étrangère MEGMILK SNOW BRAND Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est la société étrangère MEGMILK SNOW BRAND Co domicilié(e) 1-1, Naebo-cho, 6-chome, Higashi-ku, Sapporo - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435911.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEGMILK SNOW BRAND Co., Ltd., Société de droit japonais - 1-1, Naebo-cho, 6-chome, Higashi-ku, Sapporo - Japon
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2002 n°2220715 - Publication au BOPI 2002-05-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Inscription le 29 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556804 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2012 n°2510026 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-24
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; additifs chimiques pour les aliments; préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; bactéricides pour l'oenologie (produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin); préparations bactériologiques pour l'acétification; préparations bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; préparations enzymatiques à usage industriel; enzymes à usage industriel; agents tensio-actifs; émulsifiants; produits chimiques édulcorants artificiels; produits chimiques pour l'amendement des sols; papier chimique pour essais; préparations pour la régulation de la croissance des plantes; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie Machines et machines-outils; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; machines et machines-outils électromécaniques pour la préparations des boissons; machines de brasserie; machines et machines-outils pour la laiterie, machines à traire, machines et machines-outils pour la fabrication des glaces (comestibles); machines et machines-outils électromécaniques pour la préparation des aliments; machines et machines-outils pour la préparations des produits à base de viande; homogénéisateur; séparateurs; découpeuses; machines de remplissage; transporteurs à courroie; pasteurisateurs; stérilisateurs; machines de triage; machines pour l'empaquetage; moteurs électriques et à essence (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Appareils et instruments scientifiques, naturels, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils de chromatographie de laboratoire; viscosimètres; plastomètres; analyseurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques;disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; extincteurs.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; additifs pour fourrage non à usage médical, malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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