MEGMILK SNOW BRAND Co., Ltd., Société de droit japonais
Numéro de dépôt :
3859018
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 septembre 2011 par la société étrangère MEGMILK SNOW BRAND Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la société étrangère MEGMILK SNOW BRAND Co domicilié(e) 1-1, Naebo-cho, 6-chome, Higashi-ku, Sapporo - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859018.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEGMILK SNOW BRAND Co., Ltd., Société de droit japonais - 1-1, Naebo-cho, 6-chome, Higashi-ku, Sapporo - Japon
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], préparations bactériologiques pour l'acétification, préparations bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits chimiques utilisés dans la fermentation du vin, ferments à usage chimique, produits chimiques pour la conservation des aliments, préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, ferments lactiques à usage chimique, sel pour conserver, autre que pour les aliments ; additifs alimentaires, produits chimiques pour l'industrie incluant les produits chimiques pour l'industrie alimentaire, protéine autre qu'à usage médical ou vétérinaire, peptide autre qu'à usage médical ou vétérinaire, peptide de lactosérum autre qu'à usage médical ou vétérinaire, céramide autre qu'à usage médical ou vétérinaire, céramide de lait autre qu'à usage médical ou vétérinaire, sphingomyéline autre qu'à usage médical ou vétérinaire, lactoferrine autre qu'à usage médical ou vétérinaire, microbes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, catalyseurs biochimiques, préparations enzymatiques à usage industriel, enzymes à usage industriel, agents de filtrage pour l'industrie des boissons, produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides, émulsifiants, lécithine [matière première], produits pour attendrir la viande à usage industriel.
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