Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MEGMILK SNOW BRAND Co., Ltd., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1677469
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2021
Marque figurative de MEGMILK SNOW BRAND Co

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juillet 1991 par la société étrangère MEGMILK SNOW BRAND Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MEGMILK SNOW BRAND Co domicilié(e) 1-1, Naebo-cho, 6-chome - Higashi-ku, Sapporo - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677469.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 5 juillet 2021.

MEGMILK SNOW BRAND Co a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , SNOW BRAND , SNOW BRAND , SNOW BRAND , (Marque figurative) , MEGMILK SNOW BRAND , SOPHY ANGEL , SNOW BRAND , (Marque figurative)


MEGMILK SNOW BRAND Co., Ltd., Société de droit japonais - 1-1, Naebo-cho, 6-chome - Higashi-ku, Sapporo - Japon


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2001 n°2193207 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 30 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552459 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-30

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2011 n°2474475 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-30

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