Déposée le 5 décembre 2003 par Meghraoui youcef et Pontier laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « VItAL'INS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Les déposants sont Meghraoui youcef domicilié(e) 10 av du garlaban bt f3,13012 Marseille - 13012 - France et Pontier laurent domicilié(e) 10 av du garlaban, bt f3,13012 Marseille - 13012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meghraoui youcef domicilié(e) 10 av du garlaban bt f3,13012 Marseille - 13012 - France.
La marque VItAL'INS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VItAL'INS est expirée depuis le 5 décembre 2013.
Meghraoui youcef - 10 av du garlaban bt f3,13012 Marseille - 13012 - France
Pontier laurent - 10 av du garlaban, bt f3,13012 Marseille - 13012 - France
Meghraoui youcef - 10 av du garlaban bt f3,13012 Marseille - 13012 - France
Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet partiel n°401123 - Publication au BOPI 2004-10-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Vêtement, chaussure, chapèllerie, chemise, vetements en cuir ou en imitation du cuir ceintures (habillement) fourrure (vetements) gants (habillement) foulards, cravates, bonnèterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage de ski ou de sport couches en matieres textiles sous-veteements. Sciage, couture, imprimerie, informations en matière de traitement de materiaux services de broderie, soudure, polissage (abrasion) rabotage, raffinage, meulage, meunerie, services de gravure, galvanisation, services de dourure, étamage, services de teinturerie, retouche de vetements, traitement de tissus, services de reliure, services d'encadrement d'oeuvres d'art, purification de l'air vulcanisation (traitement de materiaux) decontamination de materiaux dangereux, production d'energie, tirage de photographies, développement de péllicules photographiques, sérigraphie, services de photogravure, soufflage (verrerie) taxidermie, traitement des déchets (transformation) tri de déchets de matières premières des récupération (transformation). Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaie, objet d'art en métaux précieux, coffrets, a bijoux ou boites en métaux précieux, boitiers, bracelets, chaines, ressorts ou verres de montre : porte-clefs fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, etuis a cigares ou a cigarettes, en métaux précieux, etuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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