Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGEVE
MEGEVE TOURISME, Etablissement public industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3949376
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2022
MEGEVE de MEGEVE TOURISME

Présentation de la marque MEGEVE

Déposée le 27 septembre 2012 par la société MEGEVE TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la société MEGEVE TOURISME domicilié(e) 70 Rue Monseigneur Conseil - 74120 - MEGEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 589 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

La marque MEGEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGEVE est expirée depuis le 27 septembre 2022.

MEGEVE TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : WE ARE MEGEVE , Cuisine mon Village , MARTELLOSCOPE DE MEGEVE , WE ARE MEGEVE


MEGEVE TOURISME, Etablissement public industriel et commercial - 70 Rue Monseigneur Conseil - 74120 - MEGEVE - France - SIREN 776589673


Mme THONNELIER Catherine - 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 23 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601485 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23

Eau minérale pour les soins de la peau, compléments nutritionnels diététiques ou naturels à usage cosmétique pour la beauté et le bien-être, cosmétiques, crèmes cosmétiques, nécessaire de cosmétique, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes, laits de toilette, talc à usage toniques, masques pour les soins du cosmétique corps et du visage, produits de démaquillage, parfums, produits de parfumerie, eau de Cologne, huiles essentielles, extraits de fleurs et de plantes, produits de maquillage, shampooings, lotions capillaires, masques capillaires, colorants pour les cheveux, dentifrices, sels pour le bain à usage non médical, huiles de bain, boues pour le bain à usage non médical, déodorants, désodorisants, produits épilatoires, produits de rasage, produits anti-solaire ;

Bougies (éclairage) ;

Eau minérale à usage médical, produits diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, préparations de vitamines et/ou de minéraux, préparations médicales pour l'amincissement, lotions amincissantes, baumes à usage médical, sels pour le bain à usage médical, préparations thérapeutiques pour le bain, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, savons et pains dermatologiques, lotions à usage pharmaceutique, thés médicinaux, tisanes, sucre à usage médical ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; livres, magazines, brochures et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des éclairages et des sucreries).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, transmission de messages, de données, de sons et d'images par tout procédé informatique et télématique ; communication et transmission de données entre téléphones mobiles ; transmission de données via le réseau Internet ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications radiophoniques. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Edition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels. Services de loisirs. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Etablissements de remise en forme physique, centres de culture physique, centres de sport (à savoir clubs), saunas, sport (mise en forme et fitness), salons de beauté, salons de coiffure, services de loisirs, services d'animation à but éducatif ou culturel ; exploitation de bases de données à des fins commerciales, culturelles ou artistiques.

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et outils informatiques. Mise à disposition de logiciels sous forme d'application pour téléphone mobile. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Soins d'hygiène et de beauté rendus par des centres de massage, des centres de soins corporels et soins de beauté, des centres d'hydrothérapie et de balnéothérapie ; services de bains turcs ; services de cure thermale.

Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements.