Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MEGECAZE Jean-Marc
/
LA BOUTIQUE DE LA FORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOUTIQUE DE LA FORME
MEGECAZE Jean-Marc

Numéro de dépôt :
1567317
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1999
LA BOUTIQUE DE LA FORME de MEGECAZE Jean-Marc

Présentation de la marque LA BOUTIQUE DE LA FORME

Déposée le 27 décembre 1989 par MEGECAZE Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BOUTIQUE DE LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEGECAZE Jean-Marc, domicilié(e) 37 Avenue Jules Malou, 1040 Bruxelles BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOSSE - France.

La marque LA BOUTIQUE DE LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUTIQUE DE LA FORME est expirée depuis le 27 décembre 1999.

MEGECAZE Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : SUPER PRODUCTS


MEGECAZE Jean-Marc - 37 Avenue Jules Malou, 1040 Bruxelles BELGIQUE - Belgique


Mme MOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël