terre de sienne
Présentation de la marque terre de sienne
Déposée le 28 octobre 2005 par MEGE Ludovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « terre de sienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-50 du 16 décembre 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque terre de sienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3390346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque terre de sienne arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.
Inscription le 26 mars 2007 - Rejet partiel n°451153 - Publication au BOPI 2007-03-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2015 n°2599246 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-08