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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGATRANSFERT
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SIX-PASS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIX-PASS
MEGATRANSFERT, SAS

Numéro de dépôt :
4138325
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2024
SIX-PASS de MEGATRANSFERT

Présentation de la marque SIX-PASS

Déposée le 2 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGATRANSFERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SIX-PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGATRANSFERT domicilié(e) LE CONSUL, 37 BOULEVARD DUBOUCHAGE - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 270 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEGATRANSFERT, M. FLORENT THIEBEAUX domicilié(e) LE CONSUL, 37 BOULEVARD DUBOUCHAGE - 06000 - NICE - France.

La marque SIX-PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIX-PASS arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.

MEGATRANSFERT a également déposé les autres marques suivantes : YOU-CHAT , DEAL-PASS , YOU-DEAL , FOUR-PASS , YOUPASS.COM PAYES AUTREMENT YES/OUI/OUAI YOUPASS MAINTENANT! , YOU-SHARE , YOU PASS , youpass.com , Appel Premium , SEVEN-PASS


MEGATRANSFERT, SAS - LE CONSUL, 37 BOULEVARD DUBOUCHAGE - 06000 - NICE - France - SIREN 533270591


MEGATRANSFERT, M. FLORENT THIEBEAUX - LE CONSUL, 37 BOULEVARD DUBOUCHAGE - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 11 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673607 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682493 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.