Déposée par voie électronique le 26 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGATRANSFERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOUBLE PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGATRANSFERT domicilié(e) LE CONSUL, 37 BOULEVARD DUBOUCHAGE - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 270 591 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEGATRANSFERT, M. THIEBEAUX FLORENT domicilié(e) LE CONSUL, 37 BOULEVARD DUBOUCHAGE - 06000 - NICE - France.
La marque DOUBLE PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086894.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEGATRANSFERT, SAS - LE CONSUL, 37 BOULEVARD DUBOUCHAGE - 06000 - NICE - France - SIREN 533270591
MEGATRANSFERT, M. THIEBEAUX FLORENT - LE CONSUL, 37 BOULEVARD DUBOUCHAGE - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Inscription le 11 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673607 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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