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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEGATIS
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MEGATIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGATIS
SARL MEGATIS

Numéro de dépôt :
93466656
Date de dépôt :
29/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2003

Présentation de la marque MEGATIS

Déposée le 29 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEGATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEGATIS domicilié(e) BP 43 4 rue H. Barbusse, 59129 AVESNES LES AUBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 746 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MEGATIS - France.

La marque MEGATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466656.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGATIS est expirée depuis le 29 avril 2003.


SARL MEGATIS - BP 43 4 rue H. Barbusse, 59129 AVESNES LES AUBERT - France - SIREN 347746745


SARL MEGATIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-43

Inscription le 20 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168257 - Publication au BOPI 1994-01-20

Inscription le 14 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162954 - Publication au BOPI 1993-09-14

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

TOILES et ses dérivés confectionnés: Draps plats- draps housse- taies d'oreillers et enveloppe de traversin-housse de couette et d'édredon.Les articles précités étant BRODES ou NON BRODES; LINGE DE TABLE: nappes et serviettes tissées, ces articles étant BRODES ou NON BRODES; LINGE D'OFFICE: torchons tissés en coton et essuie verres tissés en coton et lin; MOUCHOIRS tissés en coton, en blanc et en couleurs, ces mouchoirs étant avec ou sans broderie; SERVIETTES EPONGE ET DRAP BAIN tissés en coton.Ces articles éponge étant avec ou sans broderie