Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGASAT
MEGASAT LIMITED (Société britannique)

Numéro de dépôt :
1748629
Date de dépôt :
02/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/1998

Présentation de la marque MEGASAT

Déposée le 2 mai 1988 par MEGASAT LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEGASAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEGASAT LIMITED (Société britannique), domicilié(e) 5, St. Pancras Commercial Centre, Pratts Street, LONDRES NW1 OBY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque MEGASAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGASAT est expirée depuis le 2 mai 1998.


MEGASAT LIMITED (Société britannique) - 5, St. Pancras Commercial Centre, Pratts Street, LONDRES NW1 OBY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-03

Appareils et instruments pour l'enregistrement, le stockage, la transmission, l'émission, la reproduction et la réception de signaux radio ou audio-visuels; appareils et instruments de télécommunication; appareils électriques et électroniques pour le contrôle des appareils et instruments précités, ainsi que leurs pièces détachées ; programmes enregistrés pour ordinateurs