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Marques déposées par la société MEGARD CLAUDE FRANCOISE
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LAC MAJEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAC MAJEUR
MEGARD CLAUDE FRANCOISE

Numéro de dépôt :
93451771
Date de dépôt :
18/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2003

Présentation de la marque LAC MAJEUR

Déposée le 18 janvier 1993 par la société MEGARD CLAUDE FRANCOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAC MAJEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la société MEGARD CLAUDE FRANCOISE domicilié(e) AU MOLLARD, 01340 ETREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 340 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEGARD CLAUDE FRANCOISE - France.

La marque LAC MAJEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAC MAJEUR est expirée depuis le 18 janvier 2003.


MEGARD CLAUDE FRANCOISE - AU MOLLARD, 01340 ETREZ - France - SIREN 307340612


MEGARD CLAUDE FRANCOISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

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