Déposée le 8 décembre 1997 par MEGAPHONE MUSIC LIMITED (LIMITED COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-03 du 16 janvier 1998.
Le déposant est MEGAPHONE MUSIC LIMITED (LIMITED COMPANY), domicilié(e) STANHOPE HOUSE, MARK RAKE, BROMBOROUGH, MERSEYSIDE L62 2DN UNITED KINGDOM - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE BISMUTH MEGAPHONE MUSIC LTD DIRECTOR - France.
La marque BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL AIR est expirée depuis le 8 décembre 2007.
MEGAPHONE MUSIC LIMITED (LIMITED COMPANY) - STANHOPE HOUSE, MARK RAKE, BROMBOROUGH, MERSEYSIDE L62 2DN UNITED KINGDOM - Royaume-Uni
STEPHANE BISMUTH MEGAPHONE MUSIC LTD DIRECTOR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03
Supports d'enregistrements sonores, disques acoustiques, disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, supports de données optiques et magnétiques, appareils pour l'enregistrement du son, appareils pour la reproduction du son, appareils pour l'amplification des sons, conduits acoustiques, postes de T.S.F., appareils de radio, tourne-disques, haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, transistors, transmetteurs de télécommunication, transmetteurs et appareils téléphoniques, appareils de télévision, mécanismes à pré-paiement pour appareil de télévision Instruments de musique, chevalets pour instruments de musique, étuis pour instruments de musique, pièces pour instruments de musique (touches, cordes, valves, pédales, embouchures, chevilles, claviers, boyaux, archets), boîtes à musique, bandes musicales, bandes musicales perforées Divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, montage de programmes de télévision et radiophoniques, production de spectacles, music-hall Gérance de droits d'auteur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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