Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Mouche
Madame Mégane Mouchanat

Numéro de dépôt :
4487711
Date de dépôt :
02/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Mouche de Mégane Mouchanat

Présentation de la marque La Mouche

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2018 par madame Mégane Mouchanat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Mouche »

Le déposant est madame Mégane Mouchanat domicilié(e) 20 rue de la charbonnière - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Mouche, Madame Mégane Mouchanat domicilié(e) 20 rue de la charbonnière - 75018 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 6 ans, la marque La Mouche est expirée depuis le 2 octobre 2028.


Madame Mégane Mouchanat - 20 rue de la charbonnière - 75018 - Paris - France


La Mouche, Madame Mégane Mouchanat - 20 rue de la charbonnière - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Inscription le 5 juillet 2019 - Rejet total n°762034 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-05

Inscription le 18 juillet 2019 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°764005 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-18

Vêtements.