Déposée le 14 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) MEGALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A S T U B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEGALU domicilié(e) L'Usine, 42430 SAINT.JUST.EN.CHEVALET - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 973 816 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque A S T U B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Constructions métalliques.Constructions métalliques transportables.Clôtures, échaffaudages métalliques, barrières, portails, raccords, tubes et manchons métalliques.Armatures métalliques pour les constructions, panneaux métalliques, charpentes métalliques, cloisons, grilles métalliques, palissades métalliques, couvertures de toits métalliques, treillis métalliques, corbeilles métalliques.Lampes, lampadaires, appareils et installations d'éclairage, lanternes d'éclairage.Abris de jardin, constructions, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques.Cloisons, clôtures, palissades, panneaux (non métalliques). Couvertures de toits (non métalliques), portails, tonnelles, chapiteaux, pagodes, treillages non métalliques.Meubles, meubles de jardin, bancs, buffets, buffets roulants, meubles de bureau, chaises, chaises longues, balancelles, chariots mobiles, corbeilles non métalliques, étagères, meubles de décoration, jardinières (meubles), miroirs, glaces, paravents, présentoirs, rayonnages, tableaux d'affichage, tables
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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