Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROJEXT
Numéro de dépôt :
1682744
Date de dépôt :
18/07/1991
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
18/07/2001
Présentation de la marque PROJEXT
Déposée le 18 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) MEGALIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « PROJEXT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROJEXT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJEXT est expirée depuis le 18 juillet 2001.
MEGALIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56