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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEGALIT
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FACTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTO
MEGALIT (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
95603101
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque FACTO

Déposée le 27 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MEGALIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEGALIT domicilié(e) Zone Industrielle du Breuil, 18400 SAINT FLORENT SUR CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 634 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque FACTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTO est expirée depuis le 27 décembre 2005.

MEGALIT a également déposé les autres marques suivantes : MICROKIT , BOX , TOPAL , ZIG , VALENTINA , SATURNE , MULTIFLUX , BIBOX , ROLL-MOB , YOURI


MEGALIT (Société anonyme) - Zone Industrielle du Breuil, 18400 SAINT FLORENT SUR CHER - France - SIREN 315634907


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Appareils d'éclairage, installations d'éclairage, lampes, lampadaires, abat-jour, appliques, baladeuses, diffuseurs (éclairage), dispositifs de protection pour l'éclairage, régulateurs d'éclairage, lanternes, lustres, tubes lumineux pour l'éclairage, plafonniers, torches